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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB DE HD SUPPLY (HDS)

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Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation du site Web (les conditions). Votre accès au site Web (le site) et votre utilisation de celui-ci sont sujets à ces conditions que HDS peut changer en tout temps sans préavis. Tous renseignements, communications, logiciel, scénarisation, photos, texte, vidéo, illustrations, musique, sons, images et tous autres éléments matériels et services trouvés dans le site (collectivement appelés le contenu) sont prévus pour une utilisation légale par les clients et les employés de HDS, de même que le grand public, âgés de plus de 13 ans et citoyens des états-Unis ou du Canada. Le site est contrôlé et exploité en tout et en partie par HDS et ses bureaux du Canada et des états-Unis. HDS ne prétend aucunement que ces éléments matériels sont appropriés ou prêts à être mis en service à d'autres endroits et que leur accès à partir de territoires oúle contenu est illégal est interdit. Ceux qui accèdent au site à partir d'autres endroits le font à leur propre risque et sont responsables du respect des lois locales en vigueur. Vous reconnaissez que HDS se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou de cesser votre accès au site en tout temps. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Vous signalez que vous avez l'autorisation légale d'accepter ces conditions d'utilisation en votre nom et en celui de toute partie que vous représentez. Veuillez ne pas utiliser ce site si vous n'en acceptez pas les conditions.

AVIS DE DROIT D'AUTEUR

Ce site et son contenu sont protégés par le droit d'auteur au nom de HDS Canada inc. et de ses filiales. Toute utilisation non autorisée de tout contenu de ce site peut contrevenir aux lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois. Vous pouvez télécharger une copie du contenu de ce site sur un seul ordinateur pour un usage personnel, non commercial, à l'interne seulement, sauf si vous êtes autorisé expressément par écrit à une autre utilisation par HDS. Il s'agit d'une licence et non d'un transfert de titre, sujette à des restrictions stipulant que vous ne pouvez pas : (a) modifier le contenu ou l'usage pour une utilisation commerciale ni effectuer une présentation publique, une prestation, un transfert, une vente, une location, une distribution, une diffusion, une reproduction, une autorisation ni créer des 'uvres dérivées du contenu du site; (b) décompiler, désosser ou désassembler le contenu du logiciel sauf dans la mesure permise par la loi en vigueur; (c) retirer tout avis de droit d'auteur ou autre avis privatif du contenu; ou (d) transférer le contenu à une autre personne. Vous consentez à prévenir toute copie non autorisée du contenu. En outre, l'avis de droit d'auteur de HDS doit paraître sur toutes les copies du contenu et aucune modification ne peut être apportée au contenu.

MARQUES DE COMMERCE

Il existe un certain nombre de logos, de marques de service, de marques de commerce, de slogans et de désignations de produit privatifs dans ce site. En les rendant disponibles, HDS ne vous octroie aucune licence pour les utiliser de quelque manière que ce soit. L'accès à ce site ne vous confère aucune licence en vertu de droits sur la propriété intellectuelle de HDS ou d'une tierce partie.

AVERTISSEMENT

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LIMITATION DE RESPONSABILITé

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RéVISION

HDS peut modifier, suspendre, retirer ou abandonner, de façon temporaire ou permanente, le contenu ou les produits décrits aux présentes, en tout ou en partie, en tout temps et sans préavis. Vous acceptez que HDS ne soit pas responsable envers vous ou une tierce partie de toute modification ou de tout arrêt, retrait ou abandon du contenu. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié auxdites révisions et acceptez de visiter cette page périodiquement pour déterminer les conditions actuelles du site auxquelles vous êtes lié.

RéSILIATION

HDS peut, à sa seule discrétion, résilier ou restreindre votre utilisation du site ou votre accès à celui-ci (ou toute partie correspondante), pour n'importe quelle raison, y compris, sans s'y limiter, si HDS croit que vous avez violé la lettre ou l'esprit, ou agit de manière allant à son encontre, de ces conditions ou des conditions et règlements de sweepstakes, de concours ou d'autres promotions compris dans le site.

OBSERVATION DE LA LOI

Vous reconnaissez votre obligation d'observer toutes les lois et règles en vigueur, y compris, sans s'y limiter, les lois et règles régissant l'exportation et la réexportation du Canada et des états-Unis au sujet de la transmission de données techniques exportées du Canada et des états-Unis ou de votre pays de résidence. Vous acceptez également de respecter les lois, les règles et la réglementation locales au sujet du comportement en ligne et du contenu acceptable.

LIENS VERS D'AUTRES éLéMENTS MATéRIELS

Si vous décidez d'accéder aux sites de tierces parties au moyen d'un lien affiché sur ce site, vous le faites entièrement à votre propre risque. Vous devez prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser est exempt d'éléments tels que des virus, des vers informatiques, des chevaux de Troie et tout autre élément de nature destructive. Les références sur ce site aux noms, marques, produits ou services de tierces parties; des hyperliens vers les sites de tierces parties; des hypertextes liés aux sites de tierces parties ou tous renseignements sont fournis uniquement pour votre commodité et ne constituent et ne signifient pas un appui, une commandite, une recommandation ou une affiliation aux tierces parties ou à leurs produits et services. HDS ne fait aucune représentation ou garantie quant au contenu, aux produits et aux services d'une tierce partie, et vous acceptez que HDS ne soit aucunement responsable, directement ou indirectement, de tous dommages ou pertes encourus ou supposément encourus par l'utilisation ou liés à l'utilisation ou sur la foi desdits contenu, produits ou services d'une tierce partie disponibles dans ou par lesdits sites ou ressources.

PROPOSITIONS

NI HDS NI L'UN DE SES EMPLOYéS N'ACCEPTERA OU NE PRENDRA EN CONSIDéRATION DES IDéES NON SOLLICITéES, Y COMPRIS DES IDéES POUR DE NOUVELLES CAMPAGNES PUBLICITAIRES, DE NOUVELLES PROMOTIONS, DE NOUVEAUX PRODUITS, DE NOUVELLES TECHNOLOGIES, DE NOUVELLES PROCéDURES, DE NOUVEAUX éLéMENTS MATéRIELS, DE NOUVEAUX PLANS DE MARKETING OU DE NOUVEAUX NOMS DE PRODUIT. VEUILLEZ NE PAS ENVOYER D'ILLUSTRATIONS ORIGINALES, D'éCHANTILLONS, DE DéMOS OU D'AUTRES 'UVRES. LA SEULE FIN DE CETTE POLITIQUE EST D'éVITER TOUT MALENTENDU OU DIFFéREND POTENTIEL SI DES PRODUITS OU DES STRATéGIES DE MARKETING DE HDS PEUVENT SEMBLER SIMILAIRES à DES IDéES PROPOSéES à HDS. SI, MALGRé NOTRE REQUêTE, VOUS NOUS ENVOYEZ VOS IDéES OU DES éLéMENTS MATéRIELS, VOUS DEVEZ COMPRENDRE QUE HDS NE GARANTIT PAS QUE VOS IDéES OU VOS éLéMENTS MATéRIELS SERONT TRAITéS DE MANIèRE CONFIDENTIELLE OU EXCLUSIVE.

HDS ne réclame pas la propriété des éléments matériels que vous fournissez à HDS (y compris les commentaires et les suggestions). Cependant, en envoyant votre proposition, vous donnez à HDS, à ses sociétés affiliées et aux sociétés auxquelles une sous-licence a été accordée, la permission non exclusive, irrévocable, mondiale et libre de redevances d'utiliser votre proposition dans l'exploitation de ses entreprises, y compris, sans s'y limiter, la licence de plein droit de : copier, distribuer, transmettre, présenter ou interpréter publiquement, reproduire, modifier, traduire et reformater votre proposition; publier votre nom en ce qui concerne votre proposition et; d'accorder en sous-licence lesdits droits à tout fournisseur de HDS.

Vous garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits liés à votre proposition tels qu'ils sont décrits dans ces conditions, y compris, sans s'y limiter, tous les droits requis pour fournir, afficher, télécharger en amont, introduire ou soumettre votre proposition.

PROMOTIONS AND OTHER ACTIVITIES

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PRODUITS

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RENSEIGNEMENTS GéNéRAUX

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